Vous \u00eates en train de visiter le site Internet de la r\u00e9sidence Etoiles d’Orion *** \u00e0 Orci\u00e8res Merlette (ci-apr\u00e8s \u00ab le Site \u00bb). Les mentions l\u00e9gales qui suivent s\u2019appliquent \u00e0 tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout acc\u00e8s aux pages suivantes du Site. Les mentions l\u00e9gales pouvant \u00eatre amen\u00e9es \u00e0 \u00eatre modifi\u00e9es, l\u2019internaute est invit\u00e9 \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement. L\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu\u2019aux dispositions l\u00e9gales en vigueur. En acc\u00e9dant au Site, l\u2019internaute accepte, sans limitation ni r\u00e9serves, ces conditions.<\/p>\n
1-PROPRIETE DU SITE<\/strong><\/p>\n Le pr\u00e9sent Site est \u00e9dit\u00e9 par : Il est accessible aux adresses suivantes : www.etoilesdorion.com et autres adresses \u00e9ventuelles. 2-INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE<\/strong><\/p>\n Les informations regroup\u00e9es sur le Site sont uniquement destin\u00e9es \u00e0 une pr\u00e9sentation institutionnelle des activit\u00e9s de la r\u00e9sidence du Etoiles d’Orion***.SAS Les Sariesses se r\u00e9serve le droit de modifier le contenu du Site \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. SAS Les Sariesses ne pourra \u00eatre tenu responsable des cons\u00e9quences de telles modifications. De m\u00eame, SAS Les Sariesses se r\u00e9serve le droit d\u2019interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalit\u00e9s du Site \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. SAS Les Sariesses fournit ces informations \u00e0 des fins purement informatives. SAS Les Sariesses s\u2019efforce de contr\u00f4ler la v\u00e9racit\u00e9 des informations et de maintenir le Site \u00e0 jour. Cependant, aucune garantie n\u2019est apport\u00e9e concernant l\u2019exactitude, la pr\u00e9cision, la mise \u00e0 jour ou l\u2019exhaustivit\u00e9 des informations mises \u00e0 la disposition sur le Site. 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Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, d\u00e9naturation, transmission ou distribution partielle ou int\u00e9grale d\u2019un document ou d\u2019une information figurant sur le Site est soumise \u00e0 l\u2019autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de SAS Les Sariesses \u00e0 l\u2019exception d\u2019une copie \u00e0 usage priv\u00e9 et non-commercial et sous r\u00e9serve du respect des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de tout autre droit de propri\u00e9t\u00e9 dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toutes copie de tout ou partie du contenu du Site : \u00ab\u00a0Copyright 2019 Etoiles d’Orion\u00a0\u00bb. Toute exploitation non autoris\u00e9e du Site ou de son contenu engagerait la responsabilit\u00e9 de l\u2019internaute et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L 335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute cession ou licence d\u2019un des \u00e9l\u00e9ments constitutifs du Site est soumise \u00e0 l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de SAS Les Sariesses, tout contrevenant s\u2019exposant \u00e0 des poursuites judiciaires. Tout lien ou framing du Site est donc strictement interdit et en cons\u00e9quence, aucun \u00e9l\u00e9ment figurant sur une page du Site ne peut \u00eatre partiellement ou totalement diffus\u00e9, transf\u00e9r\u00e9 ou ins\u00e9r\u00e9 sur un autre site, sauf autorisation expresse.<\/p>\n Interface, graphisme et int\u00e9gration : \u00a9 Renlow. 4-SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES<\/strong><\/p>\n Afin de faciliter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 d\u2019autres sites susceptibles d\u2019apporter un compl\u00e9ment d\u2019information, SAS Les Sariesses a ins\u00e9r\u00e9 sur le Site un certain nombre de liens. N\u00e9anmoins, la responsabilit\u00e9 de SAS Les Sariesses ne saurait \u00eatre engag\u00e9e au titre d\u2019un site tiers auquel l\u2019internaute aurait acc\u00e8s via le Site. SAS Les Sariesses ne dispose d\u2019aucun moyen de contr\u00f4le du contenu de ces sites tiers. En tout \u00e9tat de cause, SAS Les Sariesses n\u2019est pas responsable de l\u2019indisponibilit\u00e9 des sites, de leur contenu, publicit\u00e9 ou autres \u00e9l\u00e9ments disponibles sur des sites tiers. Toute utilisation d\u2019un lien hypertexte vers un autre site est faire sous la seule responsabilit\u00e9 de l\u2019internaute. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra \u00eatre install\u00e9 sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de SAS Les Sariesses. SAS Les Sariesses insiste sur les moyens que l\u2019internaute doit mettre en \u0153uvre pour \u00e9viter toute contamination du Site.<\/p>\n 5-INFORMATIQUE ET LIBERT\u00c9S \/ PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\n 5-1- COLLECTE PASSIVE DE DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\n Certaines des donn\u00e9es personnelles enregistr\u00e9es sur le serveur du Site sont celles que l\u2019internaute fournit volontairement lorsqu\u2019il remplit des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. SAS Les Sariesses fera tout son possible pour am\u00e9liorer r\u00e9guli\u00e8rement son Site. Pendant sa visite, certaines donn\u00e9es sont recueillies automatiquement :<\/p>\n \u00bb Votre adresse IP : une adresse IP est affect\u00e9e \u00e0 votre ordinateur par votre fournisseur d\u2019acc\u00e8s Internet pour vous permettre d\u2019acc\u00e9der \u00e0 Internet. Cette adresse est g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9e comme une information non personnellement identifiable car elle change \u00e0 chaque fois que vous vous connectez.<\/p>\n 5-2- USAGE DES DONN\u00c9ES COLLECT\u00c9ES<\/strong><\/p>\n SAS Les Sariesses n\u2019utilisera les donn\u00e9es recueillies que pour r\u00e9pondre aux demandes des internautes du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux internautes les nouveaut\u00e9s ou les nouveaux services sur le Site que si les internautes lui en donnent express\u00e9ment l\u2019autorisation. SAS Les Sariesses utilisera uniquement les donn\u00e9es personnelles aux fins qui ont \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9es \u00e0 l\u2019internaute au moment o\u00f9 l\u2019internaute les a fournies. Les donn\u00e9es personnelles que l\u2019internaute aura fournies ou r\u00e9sultant de sa navigation sur le Site sont r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage strictement interne \u00e0 SAS Les Sariesses. SAS Les Sariesses s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni \u00e9changer volontairement \u00e0 des tiers ou \u00e0 quelque organisation ext\u00e9rieure que ce soit en vue de leur utilisation, sans autorisation, les informations que l\u2019internaute lui fournit (\u00e0 savoir son nom, son adresse, son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et son adresse \u00e9lectronique). N\u00e9anmoins, SAS Les Sariesses pourra \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 communiquer ces donn\u00e9es personnelles, exclusivement, afin d\u2019assurer l\u2019ex\u00e9cution de la commande de l\u2019internaute.<\/p>\n 5-3- MESURES DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong><\/p>\n SAS Les Sariesses a mis en place des ressources d\u00e9di\u00e9es permettant de stocker de mani\u00e8re s\u00fbre les informations personnelles afin d\u2019\u00e9viter des pertes, alt\u00e9rations ou piratages. Les syst\u00e8mes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autoris\u00e9es.<\/p>\n 5-4 \u2013 ACC\u00c8S AUX DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\n Afin de permettre l\u2019utilisation des fonctions de personnalisation, il sera demand\u00e9 \u00e0 l\u2019internaute de fournir des donn\u00e9es personnelles (nom, adresse, adresse \u00e9lectronique). Vous \u00eates tout \u00e0 fait libre de refuser de transmettre de telles donn\u00e9es. Il est cependant possible que l\u2019internaute ne soit pas en mesure d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certaines fonctions ou de recevoir les informations demand\u00e9es. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b02004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sur simple demande de la part de l\u2019internaute et quel qu\u2019en soit le moment, SAS Les Sariesses supprimera ou modifiera les donn\u00e9es personnelles que l\u2019internaute lui a fournies. Vous pouvez trouver la Loi relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s sur le site de la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s, \u00e0 l\u2019adresse suivante : www.cnil.fr. SAS Les Sariesses s\u2019engage \u00e0 respecter le caract\u00e8re confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site. L\u2019internaute trouvera ci-apr\u00e8s le type d\u2019informations que SAS Les Sariesses est en mesure de recueillir lorsque celui-ci visite le Site, ainsi que la mani\u00e8re dont elles seront utilis\u00e9es ult\u00e9rieurement. Si l\u2019internaute souhaite acc\u00e9der \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, il doit adresser sa demande par courrier \u00e0 SAS Les Sariesses, \u00e0 l\u2019attention de : SAS Les Sariesses, 347 rue du Serpolet C\/o Christian Lorenzo \u2013 13340 ROGNAC. SAS Les Sariesses se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les r\u00e8gles de fonctionnement du site \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n 6-LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n SAS Les Sariesses ne peut \u00eatre tenu responsable \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019internaute :<\/p>\n <\/p>\n 7-DROIT APPLICABLE \u2013 JURIDICTIONS COMP\u00c9TENTES<\/strong><\/p>\n Le Site a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et est h\u00e9berg\u00e9 en France. M\u00eame s\u2019il est accessible par d\u2019autres utilisateurs, le Site et son contenu sont destin\u00e9s \u00e0 l\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation des r\u00e9sidents fran\u00e7ais. Le Site et son contenu sont r\u00e9gis par la loi fran\u00e7aise. Tout litige sera du ressort des juridictions comp\u00e9tentes en France.<\/p>\n .<\/p>\n <\/p>\n
\nSAS Les Sariesses, 347 rue du Serpolet C\/o Christian Lorenzo \u2013 13340 ROGNAC
\nRCS de Salon de Provence : 821\u00a0084 571 \u2013 SIRET : 821\u00a0084\u00a0571\u00a0000 24
\nN\u00b0 Identification TVA intracommunautaire : FR29821084571.<\/p>\n
\nLe directeur de la publication du Site est M. Christophe Courtois.
\nLe Site est h\u00e9berg\u00e9 par : 1&1 IONOS, 7 place de la gare 57200 Sarreguemines.<\/p>\n
\nCr\u00e9dit photo : \u00a9 SAS Les Sariesses\/ \u00a9 Adobe Stock \/\u00a9 G. Baron<\/p>\n\n